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Éditeur du site

Ludovic Mathon — Entrepreneur individuel
Nom commercial : LNX Beats
SIREN : 106 870 850
SIRET : 106 870 850 00018
N° TVA intracommunautaire : FR14 106870850
Adresse professionnelle : 35 Impasse des Orties, 07370 Ozon, France
E-mail : lnx.beats.pro@gmail.com

Activité

Auteur-compositeur et auteur de textes. Conception et création d'œuvres musicales originales avec ou sans paroles, exploitées et diffusées notamment sur les plateformes numériques, sous le pseudonyme LNX Beats.

Hébergement

[Hébergeur, adresse et coordonnées à compléter après choix du déploiement.]

Propriété intellectuelle

Les textes, créations visuelles, marques, éléments musicaux et contenus présentés sur le site sont protégés par les droits qui leur sont applicables. Toute réutilisation doit faire l’objet d’une autorisation lorsque la loi l’exige.

Prestation de chanson personnalisée

Le tarif affiché est de 50 €. L’entreprise est déclarée sous le régime spécial BNC et en franchise en base de TVA. Aucune TVA n’est facturée tant que ce régime s’applique ; les factures portent la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». La prestation standard est affichée à 50 €, avec une livraison annoncée sous 7 jours après paiement et brief exploitable, une retouche raisonnable incluse, un usage personnel et un partage non commercial sur les réseaux. Les utilisations commerciales nécessitent un accord distinct. Les autres mentions légales et fiscales restent à finaliser avant mise en production.